Télécharger manuel d’utilisation

Plusieurs modifications de l’IDTF ont été validées par l’ICRT (GMP + International, OVOCOM, QS, Qualimat, EFISC-GTP, AIC et AMA). Les modifications sont désormais intégrées dans l’IDTF (www.icrt-idtf.com). Veuillez trouver ci-après plus d’informations sur les modifications.

Suite aux demandes de classification formulées par les entreprises, les marchandises et leur niveau de nettoyage sont mises à jour dans l’IDTF dès que ceux-ci sont approuvés par l’ICRT. La date à laquelle la modification a été entrée dans l’IDTF est indiquée par « date de publication ». La date à laquelle le niveau de nettoyage devient obligatoire est indiqué par « obligatoire à partir de ».

1.  Nouvelles marchandises classées dans la base
2.  Modifications de marchandises classées dans l’IDTF

3.  Nouvelles exigences relatives aux exemptions de nettoyage
Le nettoyage après un transport de certains produits classés dans l’IDTF n’est pas obligatoire sous certaines conditions, si le produit transporté ultérieurement est répertorié dans le même numéro IDTF. Le périmètre de cette exemption de nettoyage est désormais étendu aux produits répertoriés sous les numéros IDTF suivants :

  • Nouveau n°IDTF 30699 : Glycérine et lécithines, d’origine végétale étiquetés food/feed / pharma ou appropriés pour un usage food/feed/ pharma,
  • N° IDTF 30440: Huiles (liquides), graisses, acides gras, huiles acides (es-térifiées) d’origine végétale étiquetés food/feed / pharma ou appropriés pour un usage food/feed/ pharma
  • N°IDTF 30433: Mélasses, vinasses et produits similaires

Désormais, une exemption de nettoyage peut être appliquée, non seulement pour les produits répertoriés dans le même numéro IDTF, mais également si les produits sont répertoriés dans les numéros IDTF 30440, 30699 ou 30433 respectivement.

Pour le nouveau n° IDTF 30699 :
Glycérine et lécithines, d’origine végétale étiquetés food/feed / pharma ou appropriés pour un usage food/feed/ pharma, l’exemption suivante est applicable :

  • Le chargement suivant est un produit appartenant à ce No IDTF ou,
  • Le chargement suivant est un produit appartenant aux No IDTF suivants.

Attention, cette possibilité n’est pas applicable pour tous les schémas de certification.

Schéma de certification Exemption de nettoyage pour le n°IDTF
AIC 30433, 30440
AMA 30433, 30440
EFISC-GTP 30433, 30440
GMP+ 30433, 30440
OVOCOM 30433*, 30440
Qualimat 30440, L’exemption avec le n°30433 n’est pas acceptée
QS 30433, 30440

Attention, cette possibilité n’est pas applicable pour tous les schémas de certification.

Pour le n° IDTF 30440 :
Huiles (liquides), graisses, acides gras, huiles acides (estérifiées) d’origine végétale étiquetés food/feed / pharma ou appropriés pour un usage food/feed/ pharma, l’exemption suivante est applicable :

  • Le chargement suivant est un produit appartenant à ce No IDTF ou,
  • Le chargement suivant est un produit appartenant aux No IDTF suivants. Attention, cette possibilité n’est pas applicable pour tous les schémas de certification.
Schéma de certification Exemption de nettoyage pour le n°IDTF
Tous les schémas de certification 30699

Cette possibilité est applicable pour tous les schémas de certification.

Pour le n° IDTF 30433 :
Mélasses, vinasses et produits similaires, l’exemption suivante est applicable :

  • Le chargement suivant est un produit appartenant à ce No IDTF ou,
  • Le chargement suivant est un produit appartenant aux No IDTF suivants.

Attention, cette possibilité n’est pas applicable pour tous les schémas de certification.

Schéma de certification Exemption de nettoyage pour le n°IDTF
AIC 30699
AMA 30699
EFISC-GTP 30699
GMP+ 30699
OVOCOM* 30699
Qualimat L’exemption n’est pas acceptée
QS 30699

Attention, cette possibilité n’est pas applicable pour tous les schémas de certification.

Important :
Les autres conditions nécessaires à l’application d’une exemption de nettoyage après le transport de ces produits doivent être remplies.

  1. Le camion-citerne est correctement vidé ;
  2. Cette exemption de nettoyage doit être approuvée, par écrit, par l’entreprise qui réceptionne le produit. Le donneur d’ordre doit confirmer à l’opérateur de transport que cette exemption peut être appliquée ;
  3. Cette exemption de nettoyage ne conduit pas à une augmentation des risques chimiques, microbiologiques et / ou physiques pour les « produits » transportés ultérieurement. Elle est prise en compte dans l’évaluation des risques de l’opérateur de transport et documentée ;
  4. Le délai entre 2 chargements consécutifs est pris en compte dans l’évaluation des risques.

La modification du périmètre de l’exemption de nettoyage est applicable immédiatement. La modification du numéro IDTF pour Glycérine et lécithines, d’origine végétale étiquetés food/feed / pharma ou appropriés pour un usage food/feed/ pharma et Huiles (liquides), graisses, acides gras, huiles acides (es-térifiées) d’origine végétale étiquetés food/feed /pharma ou appropriés pour un usage food/feed/ pharma du n°30440 au n°30699 est applicable à partir du 20/12/2021.

4. Levée partielle de l’interdiction d’utilisation des protéines animales transformées pour l’alimentation animale

L’Union Européenne (UE) a partiellement levé l’interdiction d’utiliser des protéines animales transformées dans les aliments pour animaux conformément à la directive (UE) 2021/1372.

A compter du 6 septembre 2021, les limitations existantes sont allégées sous certaines conditions :

  • Les protéines animales transformées obtenues à partir de porcs et d’insectes peuvent être intégrées aux aliments pour volailles
  • Des protéines animales transformées obtenues à partir de volailles et d’insectes peuvent être intégrées à l’alimentation des porcs
  • La gélatine et le collagène obtenus à partir de ruminants peuvent être intégrés à l’alimentation des non-ruminants.

L’adaptation de cette législation a certaines conséquences pour l’IDTF. L’ICRT prépare les changements et s’efforce de les mettre en œuvre dans les plus brefs délais. En prévision de ces changements, les entreprises sont autorisées à transporter des protéines animales conformément à la directive (UE) no. 2021/1372 ou conformément à leur législation nationale lorsque celle-ci est plus stricte que la législation de l’UE.

5.  Adaptation de la clause de non-responsabilité

La phrase suivante est ajoutée à la clause de non-responsabilité pour souligner que le régime de nettoyage dans l’IDTF concerne un régime de nettoyage minimum. Parfois, un régime de nettoyage plus strict peut être applicable.

« Cependant, lorsque la législation l’exige ou lorsqu’il existe des risques importants pour la santé, la sécurité ou l’environnement, un régime de nettoyage plus strict peut être applicable. »

Si vous avez des questions, nous vous invitons à contacter votre schéma de certification.