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Toute marchandise non classée dans l’IDTF est interdite dans des contenants transportant des produits destinés à l’alimentation des animaux
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Engrais ou amendement organique qui contient des fientes, fumiers ou lisiers provenant d’un établissement (EC) 1069/2009

Numéro IDTF

20039

Transport routier
Régime de nettoyage minimal Liste des différences
AIC régime de nettoyage Interdit
EFISC-GTP régime de nettoyage (D) Nettoyage et désinfection
GMP+ régime de nettoyage (D) Nettoyage et désinfection
Oqualim régime de nettoyage (D) Nettoyage et désinfection
Ovocom régime de nettoyage (D) Nettoyage et désinfection
pastus+ régime de nettoyage (D) Nettoyage et désinfection
QS régime de nettoyage (D) Nettoyage et désinfection
Exigences importantes

Exigence d'une preuve de conformité ou de l'origine (Reg. (CE) 1069/2009).

Description
  1. sont inclus les engrais organiques issus des usines de production de biogaz
  2. Le frass est le déchet solide (déjections ou excréments) produit par les insectes, en particulier par les larves. Ce terme peut également désigner les résidus laissés par les insectes lorsqu'ils se nourrissent, notamment un mélange de matière végétale mâchée, de déjections et de fragments d'exosquelettes issus des mues
Produits apparentés

Granulés d'engrais (organiques)
Fientes, fumiers ou lisiers hygiénisés
Frass

Annotations

Entrant dans le champ d'application du Re. (CE) n° 1069/2009

Date de publication

26-11-2019

Date mise à jour

23-09-2026

Date d’application obligatoire

24-12-2026

Numéro IDTF

20039

Transport fluvial
Régime de nettoyage minimal (B) Nettoyage à l’eau
Description
  1. sont inclus les engrais organiques issus des usines de production de biogaz
  2. Le frass est le déchet solide (déjections ou excréments) produit par les insectes, en particulier par les larves. Ce terme peut également désigner les résidus laissés par les insectes lorsqu'ils se nourrissent, notamment un mélange de matière végétale mâchée, de déjections et de fragments d'exosquelettes issus des mues
Produits apparentés

Granulés d'engrais (organiques)
Fientes, fumiers ou lisiers hygiénisés
Frass

Date de publication

01-07-2020

Date mise à jour

23-09-2026

Date d’application obligatoire

01-07-2020

Marchandise non trouvée Cette marchandise n’est pas trouvés dans ce module