Fientes, fumiers et lisiers qui ne sont pas issus d’un établissement (EC) 1069/2009.

Numéro IDTF	10001
Transport routier
Régime de nettoyage minimal	Interdit
Description	Fientes, fumiers et lisiers qui ne sont pas issus d'un établissement (EC) 1069/2009. Tout excrément et/ou urine d’animaux d’élevage autres que les poissons, avec ou sans litière.
Synonymes
Produits apparentés	Fumiers de porcs, de bovins, de volaille ou de cheval, non traité.
Date de publication	20-02-2012
Date mise à jour	20-01-2021
Date d’application obligatoire	20-02-2012
Numéro IDTF	10001
Transport fluvial
Régime de nettoyage minimal	Interdit
Description	Fientes, fumiers et lisiers qui ne sont pas issus d'un établissement (EC) 1069/2009. Tout excrément et/ou urine d’animaux d’élevage autres que les poissons, avec ou sans litière.
Synonymes
Produits apparentés	Fumiers de porcs, de bovins, de volaille ou de cheval, non traité.
Date de publication	01-07-2020
Date mise à jour	20-01-2021
Date d’application obligatoire	01-07-2020

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