Glycérine d’origine végétale étiquetée food/feed / pharma ou appropriée pour un usage food/feed/ pharma

30699

Exemption
Le nettoyage après un transport d'un produit indiqué dans ce n° IDTF n'est pas obligatoire lorsque toutes les conditions ci-dessous sont remplies :

1. Le chargement suivant est un produit appartenant à ce No IDTF ou,

2. Le chargement suivant est un produit appartenant aux No IDTF suivants:

*Les entreprises certifiées FCA doivent informer leur schéma de certification OVOCOM en cas de demande d'exemption du régime de nettoyage.

3. Le camion citerne est correctement vidé ;
4. Cette exemption de nettoyage doit être approuvée, par écrit, par l'entreprise qui réceptionne le produit. Le donneur d'ordre doit confirmer à l'opérateur de transport que cette exemption peut être appliquée ;
5. Cette exemption de nettoyage ne conduit pas à une augmentation des risques chimiques, microbiologiques et / ou physiques pour les "produits" transportés ultérieurement. Elle est prise en compte dans l'évaluation des risques de l'opérateur de transport et documentée ;
6. Le délai entre 2 chargements consécutifs est pris en compte dans l'évaluation des risques.

Glycérine brute, Glycérol brut (13.8.1)
Glycérine, Glycérol (13.8.2)
Propylène glycol (13.11.1), (syn. Propane-1,2-diol), CAS no. 57-55-6, EC no. 200-338-0

La base IDTF définit le niveau de nettoyage applicable après chaque transport de marchandises, afin d'assurer la sécurité des produits destinés à l'alimentation animale transportés ultérieurement. Le risque de contamination et donc les niveaux de nettoyage sont définis en tenant compte de la nature des marchandises et les risques de résidus dans le chargement suivant. En cas de transport de liquides en vrac, les citernes sont conçues pour être vidées par gravité ou par pompage. Dans la pratique, après cette vidange, il reste donc très peu de résidus du transport précédent. Entre des marchandises ou produits présentant des caractéristiques homogènes et ayant des usages similaires, les risques de contamination sont très limités. Ces données nous ont permis d'envisager des possibilités d'exemptions de nettoyage, applicables pour des produits ayant des caractéristiques «homogènes» réunies dans un même n° IDTF, sous certaines conditions, décrites dans la rubrique «exigences importantes» de ce n°. L'opérateur de transport demeure responsable de la propreté du contenant/ de l'espace de chargement.

01-06-2023

01-10-2023