Compost de déchets verts

Numéro IDTF	30044
Transport routier
Régime de nettoyage minimal	Liste des différences
AIC régime de nettoyage	Interdit
EFISC-GTP régime de nettoyage	(B) Nettoyage à l’eau
GMP+ régime de nettoyage	(B) Nettoyage à l’eau
Ovocom régime de nettoyage	(B) Nettoyage à l’eau
pastus+ régime de nettoyage	(B) Nettoyage à l’eau
QS régime de nettoyage	(B) Nettoyage à l’eau
Qualimat régime de nettoyage	(B) Nettoyage à l’eau
Description	Compost de déchets verts provenant de l'entretien de parcs et de jardins (publics). Se composent de feuilles, branches et troncs.
Synonymes
Annotations	Lorsqu´il s´agit, sans aucune équivoque, de compost vert obtenu uniquement à partir de bois de taille, de plantes et débris de plantes, de produits de taille de haie, de feuilles, de tontes de gazon et de tonte de bermes et bords de route, alors un régime de nettoyage B est au minimum d´application. Cela doit être précisé explicitement lors de la transmission de l'ordre de mission.
Date de publication	01-06-2016
Date d’application obligatoire	01-06-2016
Numéro IDTF	30044
Transport fluvial
Description	Compost de déchets verts provenant de l'entretien de parcs et de jardins (publics). Se composent de feuilles, branches et troncs.
Synonymes

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